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data.gouv.fr 2 h ENS_74_mars2024 Espaces naturels sensibles du département de la Haute-Savoie Mars 2024
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de RIGNY-USSE Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-USSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Carte Communale de la commune de PAULNAY Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
data.gouv.fr 9 h Carte communale de PARIGNY-LES-VAUX Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNY-LES-VAUX. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Carte communale de SAINT-ANDELAIN Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDELAIN. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de la commune de BREHEMONT Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BREHEMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de CHALLUY Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHALLUY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de MYENNES Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MYENNES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de la commune de BENAIS Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BENAIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
data.gouv.fr 9 h Plan d'occupation des sols de Champéon en Mayenne Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Champéon (code INSEE 53051) approuvé le 27/11/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champéon. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales [...]
data.gouv.fr 2 h ENS_74_mars2024 Espaces naturels sensibles du département de la Haute-Savoie Mars 2024
data.gouv.fr 9 h Plan Local d'Urbanisme de RIGNY-USSE Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RIGNY-USSE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Carte Communale de la commune de PAULNAY Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PAULNAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
data.gouv.fr 9 h Carte communale de PARIGNY-LES-VAUX Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARIGNY-LES-VAUX. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG
data.gouv.fr 9 h Carte communale de SAINT-ANDELAIN Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDELAIN. Cette carte communale est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG