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Une feuille de route nationale 2024-2029 pour lutter contre la tuberculose bovine

Après trois plan nationaux successifs de lutte contre la tuberculose bovine, dont le dernier a été déployé sur 2017-2022, une « feuille de route tuberculose » a été construite pour la période 2024-2029.

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Agriculture biologique : des signes encourageants en 2024

L'année 2024 montre une dynamique positive pour le secteur de l'agriculture biologique. Hausse de la consommation, valorisation des circuits courts… Le bio continue de séduire les ménages et la surface agricole cultivée se maintient [...]

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PPRN : Liste des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) sont institués par les articles L562-1 à L562-9 et R562-1 suivants du Code de l'Environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif [...]

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Tache urbaine de 2023- Isère

Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP et de la BD TOPO (lorsqu'il y a absence de bâtiments dans les données du cadastre PCi vecteur) distants de 100m les uns des autres

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Périmètres de délimitation générés aux différents stades de l'élaboration d'un PPRM–Isère

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRM. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une [...]

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Services Communaux d'Hygiène et de Santé (SCHS) - Isère

Le SCHS gère les questions de salubrité, d'hygiène et de santé publique. Son rôle est de mettre en application le Code de la santé publique. Il veille également au respect du règlement sanitaire départemental. Ses domaines d'expertise [...]

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Bande de 300m inconstructibles autour des plans d'eau dans le cadre de la loi montagne- Isère

Bande de 300 m inconstructible autour des plans d'eau naturels ou artificiels d'une superficie inférieure à 1000 ha en application de l'article L122–12 du code de l'urbanisme. Article L122–12 du code de l'urbanisme : Les parties [...]

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Zone de revitalisation rurale - Isère

Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. [...]

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Tache urbaine de 2022 - Isère

Enveloppes des bâtiments agrégés issues du cadastre DGFiP et de la BD TOPO (lorsqu'il y a absence de bâtiments dans les données du cadastre PCi vecteur) distants de 100m les uns des autres

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PPRN : Périmètres d'exposition aux risques des plans de prévention des risques naturels approuvés et numérisés - Isère

Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque. Les règlements des PPR [...]