diplomatie.g...

3 h

Algérie - Condamnation en appel de Boualem Sansal (01.07.25)

La France regrette la condamnation en appel à une peine de prison ferme de notre compatriote Boualem Sansal qui maintient la peine prononcée en première instance. Cette décision est à la fois incompréhensible et injustifiée. La France [...]

data.gouv.fr

3 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation MAIRIE ISTRES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

agriculture....

4 h

Protection des cultures : un nouvel appel à projets, doté de 45 millions d'euros, confié à FranceAgriMer dans le cadre du PARSADA

La ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire Annie Genevard poursuit l'accompagnement des filières agricoles face au potentiel retrait des substances actives phytopharmaceutiques. Pour accélérer le développement de [...]

data.gouv.fr

4 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

4 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

4 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

4 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

diplomatie.g...

4 h

Sommet « Pour une Méditerranée mieux connectée » en marge de la Troisième Conférence des Nations Unies sur l'Océan (UNOC3) (09.06.25)

Dans le cadre du sommet « Pour une Méditerranée mieux connectée », le Président de la République a rassemblé le 09 juin 2025 les chefs d'Etat et hauts représentants de Chypre, de Croatie, de Grèce, d'Italie, de Malte, du Maroc, du [...]

data.gouv.fr

4 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation DEPARTEMENT DES LANDES)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

4 h

Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]