agriculture....

6 h

Semaine du lundi 29 avril au vendredi 3 mai 2024

data.gouv.fr

6 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d'entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC (organisation UBER EATS FRANCE SAS)

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d'entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des [...]

agriculture....

7 h

Influenza aviaire : l'évolution favorable de la situation sanitaire permet d'abaisser le niveau de risque à « négligeable » sur tout le territoire

Du fait d'une situation sanitaire nationale favorable au regard de l'influenza aviaire hautement pathogène (IAHP), le ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, Marc Fesneau, a décidé d'abaisser le niveau de risque IAHP [...]

data.gouv.fr

11 h

Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68) - Avril 2024

Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Haut-Rhin (68) - Avril 2024

data.gouv.fr

11 h

Associations de droit local Alsace-Moselle - département de la Moselle (57) - Avril 2024

Associations de droit local Alsace-Moselle - département de la Moselle (57) - Avril 2024

data.gouv.fr

11 h

Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) - Avril 2024

Associations de droit local Alsace-Moselle pour le département du Bas-Rhin (67) - Avril 2024

data.gouv.fr

12 h

EVPULSE

Découvrez les emplacements pratiques et accessibles des stations de recharge électrique pour votre véhicule.

service-publ...

23 h

Régime réel simplifié de TVA : effectuez votre déclaration annuelle de TVA au plus tard le 3 mai

Votre entreprise est soumise au régime réel simplifié de TVA ? Votre TVA nette due en 2023 n'excède pas 15 000 € ? Dans ce cas, vous devez effectuer au plus tard le 3 mai votre déclaration annuelle récapitulative de TVA.

service-publ...

23 h

Dois-je déclarer les revenus de mon enfant majeur ?

Votre enfant est majeur et vous vous interrogez sur sa situation fiscale. Doit-il faire une déclaration de revenus ? Pouvez-vous le rattacher à votre foyer fiscal et que devez-vous déclarer dans ce cas le concernant ? Service-Public.fr [...]

data.gouv.fr

1 jour

Secteurs des bureaux de vote de la commune de Caluire-et-Cuire

Emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d'un bureau de vote. Le tracé tient compte de la localisation des points adresses et vise à englober l'ensemble des points adresses rattachés à un bureau de vote.