education.gouv.fr 6 ans École de la confiance : le projet de loi présenté en Conseil des ministres - Brève Jean-Michel Blanquer a présenté le projet de loi pour une École de la confiance en Conseil des ministres, le 5 décembre 2018.
agriculture.... 4 h Consultation publique : projet d'arrêté dates de pêche anguille jaune atlantique [clôturée] Retrouvez la consultation publique relative au projet d'arrêté portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune en domaine maritime en Atlantique
data.gouv.fr 7 h MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028 MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 15 h Plan Local d'Urbanisme de La Chapelle-Vendômoise Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-Vendômoise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG
service-publ... 15 h Études supérieures : un guide complet pour les lycéens Vous êtes élève en terminale ? Vous souhaitez poursuivre vos études dans l'enseignement supérieur ? Le ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche lance son guide de la vie étudiante 2024 afin de vous accompagner dans [...]
service-publ... 15 h Obligation d'établir la liste des travailleurs exposés à certains agents chimiques avant le 5 juillet Afin de renforcer la protection des travailleurs contre les agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques, les employeurs ont jusqu'au 5 juillet 2024 pour établir une liste regroupant les travailleurs exposés ou susceptibles d'être [...]
diplomatie.g... 21 h Rapport du mécanisme de Moscou au sujet de la détention arbitraire de civils par la Russie en Ukraine (25.04.24) La France salue la publication du « Rapport sur les violations et les abus du droit international humanitaire et du droit international relatif aux droits de l'Homme, les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité, liés à la privation [...]
diplomatie.g... 21 h Rapport du mécanisme de Moscou au sujet de la détention arbitraire de civils par la Russie en Ukraine (25.04.24) La France salue la publication du « Rapport sur les violations et les abus du droit international humanitaire et du droit international relatif aux droits de l'Homme, les crimes de guerre et les crimes contre l'humanité, liés à la privation [...]
agriculture.gouv.fr 4 h Consultation publique : projet d'arrêté dates de pêche anguille jaune atlantique [clôturée] Retrouvez la consultation publique relative au projet d'arrêté portant nouvelles dates de pêche de l'anguille européenne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille jaune en domaine maritime en Atlantique
data.gouv.fr 7 h MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028 MAINTENANCE D'EQUIPEMENTS DE STERILISATION DE MARQUE SCHAERER MMM POUR LE SERVICE DE STERILISATION DU CHR METZ-THIONVILLE POUR LA PERIODE DE 2024 A 2028
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h IRVE statique (organisation EV CARS) Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)