data.gouv.fr

13 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM)

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' conformément à l' article 58 de la loi AGEC du 10 février 2020.

data.gouv.fr

15 h

DECLARATION AGEC

DECLARATION AGEC

data.gouv.fr

17 h

Déclaration AGEC 2024

| | | | | | | :--------------------------------------------------------------------------------- | :------- | :---- | :- | :----- | | [...]

data.gouv.fr

17 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Mairie de Pau)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

18 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune de Buxerolles)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

18 h

Données AGEC pour l'année 2024

Recueil des données AGEC pour l'année 2024

data.gouv.fr

18 h

Données AGEC pour l'année 2024

Recueil des données AGEC pour l'année 2024

data.gouv.fr

18 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Commune du Mans)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

data.gouv.fr

18 h

Données AGEC pour l'année 2024

Déclaration des données AGEC pour l'année 2024

data.gouv.fr

18 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Conseil départemental du Finistère)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]