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6 h

Cartographie des habitats benthiques du site Natura 2000 "Ile de Groix" FR5300031 - marché Bio-Littoral / OFB, 2023 (point, ligne, polygone, table)

Au cours de l'élaboration du document d'objectifs du site Natura 2000 « Ile de Groix » (Document unique de gestion volume 3, 2018), il est apparu que l'estran ne pouvait être pleinement traité du fait de l'existence de plusieurs jeux de [...]

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13 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées

Déclaration AGEC 2024 pour Rennes Métropole et la Ville de Rennes

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14 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté d'agglomération Les Sorgues du Comtat)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

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15 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (Déclaration AGEC) - CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM'

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' conformément à l' article 58 de la loi AGEC du 10 février 2020.

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15 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation CC BRESSE LOUHANNAISE INTERCOM)

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées de la Communauté de Communes Bresse Louhannaise Intercom' conformément à l' article 58 de la loi AGEC du 10 février 2020.

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15 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNE DE CHALLANS)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

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15 h

Avicca - Open data T1 2025

Open data de l'Avicca T1 2025

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16 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation Communauté de Communes Rives de Saone )

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

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16 h

agec-déclaration-2024.

Publication des données concernant les déclarations d'acquisitions de produits issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclée

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16 h

DECLARATION DEPENSES AGEC

DECLARATION DEPENSES AGEC