data.gouv.fr 5 jours PPI Paluel avec détail zone bouclage Ce fichier propose, au format csv, la liste des communes, communes déléguées et lieux dits concernés par la PPI de Paluel. Le fichier précise les communes qui ne sont que partiemment concernées par un des zonages.. Le Plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif établi par l'État pour...
diplomatie.g... 8 h Séminaire franco-allemand sur le prochain budget pluriannuel de l'Union européenne - Déclaration conjointe de Benjamin Haddad et Gunther Krichbaum (04.07.25) A Berlin, le ministre délégué chargé de l'Europe français Benjamin Haddad et le ministre adjoint chargé des Affaires européennes allemand Gunther Krichbaum ont ouvert un séminaire sur le prochain budget pluriannuel de l'Union [...]
data.gouv.fr 10 h AUTOSPHERE E-MOTION - BYD AUBIERE Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h MARCHE SUBSEQUENT NETTOYAGE DE LOCAUX DE BUREAUX Marché subséquent suite à accord-cadre de la PFRA IDF. Obligation légale de publication. Marché de nettoyage de locaux pour la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'AP-HP.
data.gouv.fr 12 h Liste des opérateurs funéraires Description **Propos liminaires**\ Le présent fichier "**Liste des Opérateurs Funéraires habilités**" est désormais disponible en open data. Il regroupe l'ensemble des listes départementales publiées sur chaque site internet des [...]
data.gouv.fr 12 h Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]
data.gouv.fr 12 h Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]
diplomatie.g... 12 h Nations unies - Nomination de Carlos G. Ruiz Massieu comme Représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies en Haïti et chef du Bureau intégré des Nations unies en Haïti (04.07.25) La France salue la nomination de M. Carlos Ruiz Massieu aux postes de Représentant spécial du Secrétaire général des Nations unies en Haïti et de chef du Bureau intégré des Nations unies en Haïti (BINUH). Elle lui adresse ses vœux de [...]
data.gouv.fr 12 h Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]
data.gouv.fr 12 h Les différents points de collecte Ce jeu de données recense les différents points de collectes (Bornes à verres, Bornes à textiles, Composteurs collectifs et Points d'apports volontaires) disponibles sur le territoire de la Communauté de communes Pays Haut Val d'Alzette. [...]
data.gouv.fr 13 h Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]
diplomatie.gouv.fr 8 h Séminaire franco-allemand sur le prochain budget pluriannuel de l'Union européenne - Déclaration conjointe de Benjamin Haddad et Gunther Krichbaum (04.07.25) A Berlin, le ministre délégué chargé de l'Europe français Benjamin Haddad et le ministre adjoint chargé des Affaires européennes allemand Gunther Krichbaum ont ouvert un séminaire sur le prochain budget pluriannuel de l'Union européenne, appelé « cadre financier pluriannuel » (CFP) post-2027, en...
data.gouv.fr 10 h AUTOSPHERE E-MOTION - BYD AUBIERE Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "IRVE statique" disponible sur le site [schema.data.gouv.fr](https://schema.data.gouv.fr/etalab/schema-irve-statique)
data.gouv.fr 11 h MARCHE SUBSEQUENT NETTOYAGE DE LOCAUX DE BUREAUX Marché subséquent suite à accord-cadre de la PFRA IDF. Obligation légale de publication. Marché de nettoyage de locaux pour la Direction Spécialisée des Finances Publiques pour l'AP-HP.
data.gouv.fr 12 h Liste des opérateurs funéraires Description **Propos liminaires**\ Le présent fichier "**Liste des Opérateurs Funéraires habilités**" est désormais disponible en open data. Il regroupe l'ensemble des listes départementales publiées sur chaque site internet des préfectures. Seules les listes départementales sont opposables et...
data.gouv.fr 12 h Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 (https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000037282994&dateTexte=&categorieLien=id), impose à tous les acheteurs publics la...
