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1 h

Annie Genevard lance une consultation citoyenne sur la place des femmes en agriculture

Annie Genevard, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire, s'est rendue dans l'exploitation de Madame Séverine Couvreur à Rilly-la-Montagne dans la Marne ce lundi matin pour une visite sur la place des femmes en [...]

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3 h

Déclaration VFE LOM 2024 ATOS

Cette déclaration loi LOM 2024 inclut les entités légales du groupe ATOS en France louant en location longue durée des véhicules de fonction et de services. La gestion de la flotte est centralisée dans l'entité Atos International.

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4 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation BANQUE POPULAIRE DU SUD)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [...]

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5 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Bail Actéa)

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc” disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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6 h

Arrêtés du CCAS de La Baule

Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de La Baule.  Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.

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6 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

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7 h

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : foire aux questions

La dermatose nodulaire contagieuse (DNC) est une maladie virale strictement animale (non transmissible aux humains) qui n'affecte que les bovins, buffles et zébus. Les autres espèces animales ne sont pas concernées. La DNC n'est pas [...]

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7 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NEOLIA)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [...]

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7 h

Base Adresse Locale (BAL) de la Ville d'Aix-les-Bains

Ce fichier contient la liste des adresses de la Ville d'Aix-les-Bains. Les données sont au format BAL v1.4.

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7 h

Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor

La carte scolaire détermine le collège de secteur des élèves selon leur adresse de résidence. Sectorisation des collèges publics: délimitation de zones géographiques affectant les élèves dans un collège. La loi de décentralisation [...]