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4 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (Bail Actéa)

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc” disponible sur le site schema.data.gouv.fr

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5 h

Arrêtés du CCAS de La Baule

Actes réglementaires pris par le CCAS de la Commune de La Baule.  Publication des arrêtés du Président à caractère non individuel.

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5 h

Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées (organisation COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE LA CHATAIGNERAIE)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Déclaration de l'acquisition de biens issus du réemploi, de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées" disponible sur le site [...]

agriculture....

6 h

Dermatose nodulaire contagieuse des bovins (DNC) : foire aux questions

La dermatose nodulaire contagieuse (DNC) est une maladie virale strictement animale (non transmissible aux humains) qui n'affecte que les bovins, buffles et zébus. Les autres espèces animales ne sont pas concernées. La DNC n'est pas [...]

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6 h

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation NEOLIA)

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site [...]

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6 h

Base Adresse Locale (BAL) de la Ville d'Aix-les-Bains

Ce fichier contient la liste des adresses de la Ville d'Aix-les-Bains. Les données sont au format BAL v1.4.

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6 h

Sectorisation des collèges publics des Côtes d'Armor

La carte scolaire détermine le collège de secteur des élèves selon leur adresse de résidence. Sectorisation des collèges publics: délimitation de zones géographiques affectant les élèves dans un collège. La loi de décentralisation [...]

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6 h

Collèges publics de secteur dans les Côtes d'Armor

Liste des collèges publics rentrant dans la carte scolaire des Côtes d'Armor. La carte scolaire détermine le collège de secteur des élèves selon leur adresse de résidence. Pour connaitre le collège de secteur de votre résidence [...]

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7 h

Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]

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7 h

Données essentielles des marchés publics - Région Auvergne Rhône-Alpes

L'arrêté du 14 avril 2017 (https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2017/4/14/ECFM1637256A/jo/texte), modifié par l'arrêté du 27 juillet 2018 [...]